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Marques déposées par la société E.A.R.L TINEL-BLONDELET
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DOMAINE DE LA CROIX CANAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CROIX CANAT
E.A.R.L TINEL-BLONDELET, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3873549
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/11/2021
DOMAINE DE LA CROIX CANAT de E.A.R.L TINEL-BLONDELET

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX CANAT

Déposée le 14 novembre 2011 par la société E.A.R.L TINEL-BLONDELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX CANAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la société E.A.R.L TINEL-BLONDELET domicilié(e) La Croix Canat - 58150 - Pouilly sur Loire - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 117 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L TINEL-BLONDELET, Mme. Annick Tinel Blondelet domicilié(e) La Croix Canat - 58150 - Pouilly sur Loire - France.

La marque DOMAINE DE LA CROIX CANAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX CANAT est expirée depuis le 14 novembre 2021.

E.A.R.L TINEL-BLONDELET a également déposé les autres marques suivantes : QUERCUS , GENETIN , GENETIN , QUERCUS , DOMAINE DE LA CROIX CANAT , Genetin , L ARRET BUFFATTE , L ARRET BUFFATTE


E.A.R.L TINEL-BLONDELET, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - La Croix Canat - 58150 - Pouilly sur Loire - France - SIREN 422117895


E.A.R.L TINEL-BLONDELET, Mme. Annick Tinel Blondelet - La Croix Canat - 58150 - Pouilly sur Loire - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.