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Marques déposées par la société E.A.R.L. TINEL BLONDELET
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DOMAINE DE LA CROIX CANAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CROIX CANAT
E.A.R.L. TINEL BLONDELET

Numéro de dépôt :
3045367
Date de dépôt :
02/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX CANAT

Déposée le 2 août 2000 par la société E.A.R.L. TINEL BLONDELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX CANAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la société E.A.R.L. TINEL BLONDELET domicilié(e) MME TINEL ANNICK, LA CROIX CANAT, 58150 POUILLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 117 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME TINEL ANNICK - France.

La marque DOMAINE DE LA CROIX CANAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX CANAT est expirée depuis le 2 août 2010.

E.A.R.L. TINEL BLONDELET a également déposé les autres marques suivantes : QUERCUS , DOMAINE DE LA CROIX CANAT , GENETIN , GENETIN , QUERCUS , Genetin , L ARRET BUFFATTE , L ARRET BUFFATTE


E.A.R.L. TINEL BLONDELET - MME TINEL ANNICK, LA CROIX CANAT, 58150 POUILLY SUR LOIRE - France - SIREN 422117895


MME TINEL ANNICK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Vins d'appellation d'origine contrôlée, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.