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Marques déposées par la société E.A.R.L. Saint martin
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COUSTIAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COUSTIAS
E.A.R.L. Saint martin, E.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93477002
Date de dépôt :
20/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2023

Présentation de la marque COUSTIAS

Déposée le 20 juillet 1993 par la société E.A.R.L. Saint martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUSTIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la société E.A.R.L. Saint martin domicilié(e) Route de Saint roman - 84290 - CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 727 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. Saint Martin domicilié(e) Chez ALARY Frédéric, Route de Saint roman - 84290 - CAIRANNE - France.

La marque COUSTIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COUSTIAS est expirée depuis le 20 juillet 2023.

E.A.R.L. Saint martin a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DES SEIGNEURS


E.A.R.L. Saint martin, E.A.R.L. - Route de Saint roman - 84290 - CAIRANNE - France - SIREN 329727317


E.A.R.L. Saint Martin - Chez ALARY Frédéric, Route de Saint roman - 84290 - CAIRANNE - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2003 n°2237079 - Publication au BOPI 2003-02-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Renouvellement sans limitation le 14 février 2013 n°2521786 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-14

Vins d'origine française à savoir Côtes du Rhône Cairanne