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Marques déposées par la société E. A. R. L. Saint Martin EARL
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LE VIEUX FIGUIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE VIEUX FIGUIER
E. A. R. L. Saint Martin EARL

Numéro de dépôt :
94532927
Date de dépôt :
16/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2014

Présentation de la marque LE VIEUX FIGUIER

Déposée le 16 août 1994 par la société E. A. R. L. Saint Martin EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VIEUX FIGUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est la société E. A. R. L. Saint Martin EARL domicilié(e) Route de Saint Roman,84290 CAIRANNE (dossier no 2265491) - 84290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 727 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. Saint Martin Chez ALARY Frédéric domicilié(e) route de Saint roman,84290 CAIRANNE (dossier no 2265491) - 84290 - France.

La marque LE VIEUX FIGUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE VIEUX FIGUIER est expirée depuis le 16 août 2014.


E. A. R. L. Saint Martin EARL - Route de Saint Roman,84290 CAIRANNE (dossier no 2265491) - 84290 - France - SIREN 329727317


E.A.R.L. Saint Martin Chez ALARY Frédéric - route de Saint roman,84290 CAIRANNE (dossier no 2265491) - 84290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03

Inscription le 17 juillet 2003 - Changement de nature juridique n°374152 - Publication au BOPI 2003-07-17

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2004 n°2265491 - Publication au BOPI 2004-05-19

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

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