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Marques déposées par la société E.A.R.L. ROGER COMBE ET FILLES E.A.R.L. Exploitation Agricole à responsabilité limitée
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LE FOURMONET
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE FOURMONET
E.A.R.L. ROGER COMBE ET FILLES E.A.R.L. Exploitation Agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98757692
Date de dépôt :
02/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2018

Présentation de la marque LE FOURMONET

Déposée le 2 novembre 1998 par la société E.A.R.L. ROGER COMBE ET FILLES E.A.R.L. Exploitation Agricole à responsabilité limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FOURMONET »

Le déposant est la société E.A.R.L. ROGER COMBE ET FILLES E.A.R.L. Exploitation Agricole à responsabilité limitée domicilié(e) DOMAINE LA FOURMONE, ROUTE DE BOLLENE,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2386527) - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL COMBE ROGER ET FILLES domicilié(e) DOMAINE LA FOURMONE, ROUTE DE BOLLENE,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2386527) - 84190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FOURMONET est expirée depuis le 2 novembre 2018.


E.A.R.L. ROGER COMBE ET FILLES E.A.R.L. Exploitation Agricole à responsabilité limitée - DOMAINE LA FOURMONE, ROUTE DE BOLLENE,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2386527) - 84190 - France - SIREN 783255938


EARL COMBE ROGER ET FILLES - DOMAINE LA FOURMONE, ROUTE DE BOLLENE,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2386527) - 84190 - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2008 n°2386527 - Publication au BOPI 2008-10-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

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