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Marques déposées par la société E.A.R.L. RIONDELET
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DOMAINE DE LA PETITE GLORIETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PETITE GLORIETTE
E.A.R.L. RIONDELET

Numéro de dépôt :
3097987
Date de dépôt :
12/04/2001
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
12/04/2011

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PETITE GLORIETTE

Déposée le 12 avril 2001 par la société E.A.R.L. RIONDELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA PETITE GLORIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la société E.A.R.L. RIONDELET domicilié(e) TORGE, 69380 SAINT-JEAN DES VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 885 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. RIONDELET - France.

La marque DOMAINE DE LA PETITE GLORIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PETITE GLORIETTE est expirée depuis le 12 avril 2011.


E.A.R.L. RIONDELET - TORGE, 69380 SAINT-JEAN DES VIGNES - France - SIREN 431885409


E.A.R.L. RIONDELET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Vin A.O.C. "Beaujolais" provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de la petite gloriette.