Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LAMOTHE PONTAC
E.A.R.L. POITEVIN, E.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3174008
Date de dépôt :
09/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2022
LAMOTHE PONTAC de E.A.R.L. POITEVIN

Présentation de la marque LAMOTHE PONTAC

Déposée le 9 juillet 2002 par la société E.A.R.L. POITEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LAMOTHE PONTAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la société E.A.R.L. POITEVIN domicilié(e) 16 RUE DU 19 MARS 1962 - 33590 - JAU DIGNAC LOIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 651 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. POITEVIN domicilié(e) 16 RUE DU 19 MARS 1962 - 33590 - JAU DIGNAC LOIRAC - France.

La marque LAMOTHE PONTAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LAMOTHE PONTAC est expirée depuis le 9 juillet 2022.

E.A.R.L. POITEVIN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU POITEVIN ELEVE EN BARRIQUES DE CHENE


E.A.R.L. POITEVIN, E.A.R.L. - 16 RUE DU 19 MARS 1962 - 33590 - JAU DIGNAC LOIRAC - France - SIREN 392651105


E.A.R.L. POITEVIN - 16 RUE DU 19 MARS 1962 - 33590 - JAU DIGNAC LOIRAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2012 n°2503362 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-29

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée lamothe pontac