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Marques déposées par la société E.A.R.L. PIERRE ARNAUD
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DOMAINE LA METAIRIE NEUVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA METAIRIE NEUVE
E.A.R.L. PIERRE ARNAUD

Numéro de dépôt :
1557534
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/2009

Présentation de la marque DOMAINE LA METAIRIE NEUVE

Déposée le 27 octobre 1989 par la société E.A.R.L. PIERRE ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE LA METAIRIE NEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société E.A.R.L. PIERRE ARNAUD domicilié(e) DOMAINE DE LA METAIRIE NEUVE, 11800 LAURE MINERVOIS (dossier no 2153440) - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 255 737 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre ARNAUD E.A.R.L. PIERRE ARNAUD domicilié(e) (dossier no 2153440) - France.

La marque DOMAINE LA METAIRIE NEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LA METAIRIE NEUVE est expirée depuis le 27 octobre 2009.

E.A.R.L. PIERRE ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PRATMAJOU-ARNAUD , CHATEAU PRATMAJOU PIERRE ARNAUD


E.A.R.L. PIERRE ARNAUD - DOMAINE DE LA METAIRIE NEUVE, 11800 LAURE MINERVOIS (dossier no 2153440) - France - SIREN 398255737


M. Pierre ARNAUD E.A.R.L. PIERRE ARNAUD - (dossier no 2153440) - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1999 n°2153440 - Publication au BOPI 1999-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée, provenant de l'exploitation ci-dessus dénommée DOMAINE LA METAIRIE NEUVE