Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE D'AMARINE
E.A.R.L PATRICK ROLLET, EARL

Numéro de dépôt :
3204878
Date de dépôt :
15/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2023
DOMAINE D\'AMARINE de E.A.R.L PATRICK ROLLET

Présentation de la marque DOMAINE D'AMARINE

Déposée le 15 janvier 2003 par la société E.A.R.L PATRICK ROLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE D'AMARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la société E.A.R.L PATRICK ROLLET domicilié(e) - 69620 - SAINT-VERAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 742 351 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L PATRICK ROLLET, EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITÉE domicilié(e) LES RIVIERES - 69620 - SAINT-VÉRAND - France.

La marque DOMAINE D'AMARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE D'AMARINE est expirée depuis le 15 janvier 2023.


E.A.R.L PATRICK ROLLET, EARL - 69620 - SAINT-VERAND - France - SIREN 419742351


E.A.R.L PATRICK ROLLET, EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITÉE - LES RIVIERES - 69620 - SAINT-VÉRAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2012 n°2509053 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-12

Vin d'appellation d'origine contrôlée BEAUJOLAIS.