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Marques déposées par la société E.A.R.L PAILHET Jean Louis & Fils
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CHATEAU VERBOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VERBOIS
E.A.R.L PAILHET Jean Louis & Fils, Entreprise Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3875509
Date de dépôt :
15/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2021
CHATEAU VERBOIS de E.A.R.L PAILHET Jean Louis & Fils

Présentation de la marque CHATEAU VERBOIS

Déposée le 15 novembre 2011 par la société E.A.R.L PAILHET Jean Louis & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU VERBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la société E.A.R.L PAILHET Jean Louis & Fils domicilié(e) 1 gerbier - 33350 - STE RADEGONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 216 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PRODIFFU domicilié(e) 17 19 Route des Vignerons - 33790 - LANDERROUAT - France.

La marque CHATEAU VERBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VERBOIS est expirée depuis le 15 novembre 2021.


E.A.R.L PAILHET Jean Louis & Fils, Entreprise Agricole à Responsabilité Limitée - 1 gerbier - 33350 - STE RADEGONDE - France - SIREN 420216525


UNION PRODIFFU - 17 19 Route des Vignerons - 33790 - LANDERROUAT - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Verbois.