Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA REMEJEANNE
E.A.R.L. OUAHI ET REMY KLEIN

Numéro de dépôt :
95554815
Date de dépôt :
18/01/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2005

Présentation de la marque DOMAINE LA REMEJEANNE

Déposée le 18 janvier 1995 par la société E.A.R.L. OUAHI ET REMY KLEIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LA REMEJEANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la société E.A.R.L. OUAHI ET REMY KLEIN domicilié(e) CADIGNAC, 30200 SABRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 205 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KLEIN REMY - France.

La marque DOMAINE LA REMEJEANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA REMEJEANNE est expirée depuis le 18 janvier 2005.


E.A.R.L. OUAHI ET REMY KLEIN - CADIGNAC, 30200 SABRAN - France - SIREN 392205258


KLEIN REMY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

BOISSONS ALCOOLIQUES (à l'exception des vins et des Eaux-de-vie et des Bières). Vins d'Apellation d'Origine et Vins de pays, eau-de-vie d'Appellation d'Origine