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Marques déposées par la société E.A.R.L. MUSSET CHRISTIAN (Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée
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OHNE INSEKTENMITTEL ANGEBAUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OHNE INSEKTENMITTEL ANGEBAUT
E.A.R.L. MUSSET CHRISTIAN (Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
94508940
Date de dépôt :
24/02/1994
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
24/02/2004

Présentation de la marque OHNE INSEKTENMITTEL ANGEBAUT

Déposée le 24 février 1994 par la société E.A.R.L. MUSSET CHRISTIAN (Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « OHNE INSEKTENMITTEL ANGEBAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la société E.A.R.L. MUSSET CHRISTIAN (Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée domicilié(e) "La Plaine", 44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 115 851 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. MUSSET CHRISTIAN - France.

La marque OHNE INSEKTENMITTEL ANGEBAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508940.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OHNE INSEKTENMITTEL ANGEBAUT est expirée depuis le 24 février 2004.


E.A.R.L. MUSSET CHRISTIAN (Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée) - "La Plaine", 44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU - France - SIREN 352115851


E.A.R.L. MUSSET CHRISTIAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Produits agricoles, non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais