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Marques déposées par la société E.A.R.L. MOREL
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DOMAINE DU HAUT BOURDIEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU HAUT BOURDIEU
E.A.R.L. MOREL,LA POUCHE

Numéro de dépôt :
92420785
Date de dépôt :
26/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2002

Présentation de la marque DOMAINE DU HAUT BOURDIEU

Déposée le 26 mai 1992 par la société E.A.R.L. MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU HAUT BOURDIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est la société E.A.R.L. MOREL domicilié(e) 32330 LAGRAULET - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 102 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS DULONG FRERES ET FILS - France.

La marque DOMAINE DU HAUT BOURDIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU HAUT BOURDIEU est expirée depuis le 26 mai 2002.

E.A.R.L. MOREL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA FOUORCHE


E.A.R.L. MOREL,LA POUCHE - 32330 LAGRAULET - France - SIREN 380102939


ETS DULONG FRERES ET FILS - France


Inscription le 18 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164216 - Publication au BOPI 1993-10-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Vins de pays et vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DU HAUT BOURDIEU"; Vins de pays et vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DU HAUT BOURDIEU"

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.