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Marques déposées par la société E.A.R.L. MOREL
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DOMAINE DE LA FOUORCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA FOUORCHE
E.A.R.L. MOREL,LA POUCHE

Numéro de dépôt :
92420784
Date de dépôt :
26/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE LA FOUORCHE

Déposée le 26 mai 1992 par la société E.A.R.L. MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA FOUORCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est la société E.A.R.L. MOREL domicilié(e) 32330 LAGRAULET - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 102 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS DULONG FRERES ET FILS - France.

La marque DOMAINE DE LA FOUORCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA FOUORCHE est expirée depuis le 26 mai 2002.

E.A.R.L. MOREL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU HAUT BOURDIEU


E.A.R.L. MOREL,LA POUCHE - 32330 LAGRAULET - France - SIREN 380102939


ETS DULONG FRERES ET FILS - France


Inscription le 18 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164217 - Publication au BOPI 1993-10-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Vins de pays et vins d'appellation d'origine; Vins de pays et vins d'appellation d'origine

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.