Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUR DU BREIL MUSCADET SEVRE ET MAINE SUR LIE 1998
E.A.R.L. MECHINEAU Jean Pierre

Numéro de dépôt :
3121390
Date de dépôt :
13/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2011
TOUR DU BREIL MUSCADET SEVRE ET MAINE SUR LIE 1998 de E.A.R.L. MECHINEAU Jean Pierre

Présentation de la marque TOUR DU BREIL MUSCADET SEVRE ET MAINE SUR LIE 1998

Déposée le 13 septembre 2001 par la société E.A.R.L. MECHINEAU Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUR DU BREIL MUSCADET SEVRE ET MAINE SUR LIE 1998 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est la société E.A.R.L. MECHINEAU Jean Pierre domicilié(e) Bégrolles, 44690 LA HAYE FOUASSIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 132 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. MECHINEAU Jean Pierre - France.

La marque TOUR DU BREIL MUSCADET SEVRE ET MAINE SUR LIE 1998 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121390.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR DU BREIL MUSCADET SEVRE ET MAINE SUR LIE 1998 est expirée depuis le 13 septembre 2011.


E.A.R.L. MECHINEAU Jean Pierre - Bégrolles, 44690 LA HAYE FOUASSIERE - France - SIREN 411132574


E.A.R.L. MECHINEAU Jean Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Vins d'appellation d'origine contrôlée Muscadet de Sèvres et Maine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Tour du Breil"