Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU BEYLAT
E.A.R.L les vignobles Beylat, E.A.R.L

Numéro de dépôt :
1716608
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
13/12/2021

Présentation de la marque CHATEAU BEYLAT

Déposée le 13 décembre 1991 par la société E.A.R.L les vignobles Beylat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU BEYLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société E.A.R.L les vignobles Beylat domicilié(e) LARROQUE - 24240 - THENAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 774 813 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L Les vignobles Beylat domicilié(e) Larroque - 24240 - THENAC - France.

La marque CHATEAU BEYLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU BEYLAT est expirée depuis le 13 décembre 2021.

E.A.R.L les vignobles Beylat a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BIRAN


E.A.R.L les vignobles Beylat, E.A.R.L - LARROQUE - 24240 - THENAC - France - SIREN 403774813


E.A.R.L Les vignobles Beylat - Larroque - 24240 - THENAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2001 n°2211790 - Publication au BOPI 2001-12-11

Renouvellement sans limitation le 22 août 2011 n°2478232 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-22

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée " Château BEYLAT "