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Marques déposées par la société E.A.R.L.) LES TROIS VILLAGES
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ORANGE DE SONNAVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORANGE DE SONNAVILLE
(E.A.R.L.) LES TROIS VILLAGES

Numéro de dépôt :
3212951
Date de dépôt :
25/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2013
ORANGE DE SONNAVILLE de E.A.R.L.) LES TROIS VILLAGES

Présentation de la marque ORANGE DE SONNAVILLE

Déposée le 25 février 2003 par la société E.A.R.L.) LES TROIS VILLAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORANGE DE SONNAVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la société E.A.R.L.) LES TROIS VILLAGES domicilié(e) LA BIDAUDIERE,44470 CARQUEFOU - 44470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 505 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECHAT Jacques domicilié(e) LA BORDERIE,44470 MAUVES SUR LOIRE - 44470 - France.

La marque ORANGE DE SONNAVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANGE DE SONNAVILLE est expirée depuis le 25 février 2013.

E.A.R.L.) LES TROIS VILLAGES a également déposé les autres marques suivantes : ROUGE DE LOIRE


(E.A.R.L.) LES TROIS VILLAGES - LA BIDAUDIERE,44470 CARQUEFOU - 44470 - France - SIREN 390505204


LECHAT Jacques - LA BORDERIE,44470 MAUVES SUR LOIRE - 44470 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Fruits frais, en particulier les pommes, les poires et les cerises jus de fruits

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.