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Marques déposées par E.A.R.L. "Les Moulins d'ALBAS" (Mr BARAILLA
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DOMAINE DE LA PLANELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PLANELLE
E.A.R.L. "Les Moulins d'ALBAS" (Mr BARAILLA)

Numéro de dépôt :
93498800
Date de dépôt :
20/12/1993
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
20/12/2003

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PLANELLE

Déposée le 20 décembre 1993 par E.A.R.L. "Les Moulins d'ALBAS" (Mr BARAILLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE DE LA PLANELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est E.A.R.L. "Les Moulins d'ALBAS" (Mr BARAILLA), domicilié(e) 2, rue de l'Ancien Stade, 11350 TUCHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. "Les Moulins d'ALBAS" (Monsieur BARAILLA) - France.

La marque DOMAINE DE LA PLANELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PLANELLE est expirée depuis le 20 décembre 2003.

E.A.R.L. "Les Moulins d'ALBAS" (Mr BARAILLA a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CASTILLOU


E.A.R.L. "Les Moulins d'ALBAS" (Mr BARAILLA) - 2, rue de l'Ancien Stade, 11350 TUCHAN - France


E.A.R.L. "Les Moulins d'ALBAS" (Monsieur BARAILLA) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

"Vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), liqueurs"