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Marques déposées par la société E.A.R.L. LE DIASCORN
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CHÂTEAU LAMOTHE GAUSSEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU LAMOTHE GAUSSEM
E.A.R.L. LE DIASCORN, Entreprise Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3180485
Date de dépôt :
23/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
23/08/2012
CHÂTEAU LAMOTHE GAUSSEM de E.A.R.L. LE DIASCORN

Présentation de la marque CHÂTEAU LAMOTHE GAUSSEM

Déposée le 23 août 2002 par la société E.A.R.L. LE DIASCORN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHÂTEAU LAMOTHE GAUSSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est la société E.A.R.L. LE DIASCORN domicilié(e) Château Monteils,33210 PREIGNAC - 33210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 626 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. LE DIASCORN domicilié(e) Château Monteils,33210 PREIGNAC - 33210 - France.

La marque CHÂTEAU LAMOTHE GAUSSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU LAMOTHE GAUSSEM est expirée depuis le 23 août 2012.


E.A.R.L. LE DIASCORN, Entreprise Agricole à Responsabilité Limitée - Château Monteils,33210 PREIGNAC - 33210 - France - SIREN 403626104


E.A.R.L. LE DIASCORN - Château Monteils,33210 PREIGNAC - 33210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château Lamothe Gaussem".