Marque expirée - Marque en non vigueur
Domaine du Bois des Chènes
Numéro de dépôt :
3410196
Date de dépôt :
10/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2016
Présentation de la marque Domaine du Bois des Chènes
Déposée le 10 février 2006 par E.A.R.L. JDR exploitation agricole à responsabilité limitée et représentée par son gérant Mr Daniel RODDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du Bois des Chènes »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Bois des Chènes est expirée depuis le 10 février 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38
Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12