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Marques déposées par la société E.A.R.L Jacky CLEE
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Vignoble de la BRUYERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vignoble de la BRUYERE
E.A.R.L Jacky CLEE

Numéro de dépôt :
97664828
Date de dépôt :
18/02/1997
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
18/02/2007

Présentation de la marque Vignoble de la BRUYERE

Déposée le 18 février 1997 par la société E.A.R.L Jacky CLEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « Vignoble de la BRUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la société E.A.R.L Jacky CLEE domicilié(e) 1 rue du Lys,, 49260 Sanziers LE PUY NOTRE DAME - France et immatriculée sous le numéro RCS 253 388 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L Jacky CLEE - France.

La marque Vignoble de la BRUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vignoble de la BRUYERE est expirée depuis le 18 février 2007.

E.A.R.L Jacky CLEE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON


E.A.R.L Jacky CLEE - 1 rue du Lys,, 49260 Sanziers LE PUY NOTRE DAME - France - SIREN 253388265


E.A.R.L Jacky CLEE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Vin