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Marques déposées par la société E.A.R.L. JACKY CLÉE
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DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON
E.A.R.L. JACKY CLÉE

Numéro de dépôt :
1726265
Date de dépôt :
04/09/1991
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
04/09/2011

Présentation de la marque DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON

Déposée le 4 septembre 1991 par la société E.A.R.L. JACKY CLÉE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société E.A.R.L. JACKY CLÉE domicilié(e) 1, Rue du Lys SANZIERS, 49260 LE PUY-NOTRE-DAME (dossier no 2202715) - France et immatriculée sous le numéro RCS 253 388 265 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. JACKY CLÉE domicilié(e) (dossier no 2202715) - France.

La marque DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON est expirée depuis le 4 septembre 2011.

E.A.R.L. JACKY CLÉE a également déposé les autres marques suivantes : Vignoble de la BRUYERE


E.A.R.L. JACKY CLÉE - 1, Rue du Lys SANZIERS, 49260 LE PUY-NOTRE-DAME (dossier no 2202715) - France - SIREN 253388265


E.A.R.L. JACKY CLÉE - (dossier no 2202715) - France


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2001 n°2202715 - Publication au BOPI 2001-07-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON