Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société E.A.R.L. HUBERT DAVID
/
Domaine de la Forcine
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Domaine de la Forcine
E.A.R.L. HUBERT DAVID

Numéro de dépôt :
3129837
Date de dépôt :
31/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Domaine de la Forcine de E.A.R.L. HUBERT DAVID

Présentation de la marque Domaine de la Forcine

Déposée le 31 octobre 2001 par la société E.A.R.L. HUBERT DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de la Forcine »

Le déposant est la société E.A.R.L. HUBERT DAVID domicilié(e) La Forcine, 37140 ST NICOLAS DE BOURGUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 307 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. HUBERT DAVID - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33


E.A.R.L. HUBERT DAVID - La Forcine, 37140 ST NICOLAS DE BOURGUEIL - France - SIREN 413307570


E.A.R.L. HUBERT DAVID - France


Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet total n°356699 - Publication au BOPI 2002-10-08

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vin A.O.C. St Nicolas de Bourgueil.