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Marques déposées par la société E.A.R.L. Francis BRODUT
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CHATEAU MATELOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MATELOT
E.A.R.L. Francis BRODUT

Numéro de dépôt :
94545979
Date de dépôt :
17/11/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2004

Présentation de la marque CHATEAU MATELOT

Déposée le 17 novembre 1994 par la société E.A.R.L. Francis BRODUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MATELOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la société E.A.R.L. Francis BRODUT domicilié(e) Chateau Matelot, 47160 BUZET - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 000 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. Francis BRODUT - France.

La marque CHATEAU MATELOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545979.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MATELOT est expirée depuis le 17 novembre 2004.


E.A.R.L. Francis BRODUT - Chateau Matelot, 47160 BUZET - France - SIREN 390000255


E.A.R.L. Francis BRODUT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU MATELOT à BUZET (Lot-et-Garonne)