Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MONTVERT
E.A.R.L. FONMARTY Bernard

Numéro de dépôt :
3041826
Date de dépôt :
12/07/2000
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/07/2010

Présentation de la marque CHATEAU MONTVERT

Déposée le 12 juillet 2000 par E.A.R.L. FONMARTY Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MONTVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est E.A.R.L. FONMARTY Bernard, domicilié(e) Château Montvert, 33350 SAINTE TERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL FONMARTY Bernard - France.

La marque CHATEAU MONTVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MONTVERT est expirée depuis le 12 juillet 2010.


E.A.R.L. FONMARTY Bernard - Château Montvert, 33350 SAINTE TERRE - France


EARL FONMARTY Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château Montvert".