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Marques déposées par la société E.A.R.L. Fernand et Laurent PILLOT
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DOMAINE DU CLOSEAU-MIPONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CLOSEAU-MIPONT
E.A.R.L. Fernand et Laurent PILLOT

Numéro de dépôt :
3200471
Date de dépôt :
12/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2012
DOMAINE DU CLOSEAU-MIPONT de E.A.R.L. Fernand et Laurent PILLOT

Présentation de la marque DOMAINE DU CLOSEAU-MIPONT

Déposée le 12 décembre 2002 par la société E.A.R.L. Fernand et Laurent PILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU CLOSEAU-MIPONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la société E.A.R.L. Fernand et Laurent PILLOT domicilié(e) 13 Rue des Champgain,21190 Chassagne-Montrachet - 21190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 236 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent PILLOT domicilié(e) 13 Rue des Champgain,21190 Chassagne-Montrachet - 21190 - France.

La marque DOMAINE DU CLOSEAU-MIPONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CLOSEAU-MIPONT est expirée depuis le 12 décembre 2012.


E.A.R.L. Fernand et Laurent PILLOT - 13 Rue des Champgain,21190 Chassagne-Montrachet - 21190 - France - SIREN 390236081


Laurent PILLOT - 13 Rue des Champgain,21190 Chassagne-Montrachet - 21190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

"Domaine du Closeau-Mipont", les vins d'appellation d'origine contrôlée suivants : - Bourgogne Aligoté - Bourgogne rouge - Bourgone grand ordinaire rouge - Puligny-Montrachet blanc - Chassagne-Montrachet blanc - Chassagne-Montrachet 1° cru blanc - Chassagne-Montrachet 1° cru "les Vergers" - Chassagne-Montrachet 1° cru "Champgains" - Chassagne-Montrachet 1° cru "Morgeot" - Chassagne-Montrachet 1° cru "Vide-Bourse" - Chassagne-Montrachet 1° cru "Grandes ruchottes" - Santenay rouge - Saint-Aubin 1° cru "Sentier du clou" - Chassagne-Montrachet rouge - Chassagne-Montrachet 1° cru rouge - Chassagne-Montrachet 1° cru rouge "Morgeot" - Chassagne-Montrachet 1° cru rouge "Clos St Jean" - Meursault 1° cru blanc "Les Caillerets" - Volnay rouge - Volnay 1° cru rouge "Les Brouillards" - Pommard rouge - Pommard 1° cru rouge "La Refène" - Pommard 1° cru rouge "Clos de Verger" - Pommard 1° cru rouge "Les Charmots" - Pommard 1° cru rouge "Rugiens" - Beaune 1° cru rouge "Les Boucherottes"