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Marques déposées par la société E.A.R.L DUTRON Denis
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CHATEAU VITALLIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU VITALLIS
E.A.R.L DUTRON Denis

Numéro de dépôt :
1661447
Date de dépôt :
03/05/1991
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
03/05/2021

Présentation de la marque CHATEAU VITALLIS

Déposée le 3 mai 1991 par la société E.A.R.L DUTRON Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CHATEAU VITALLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société E.A.R.L DUTRON Denis domicilié(e) AU BOURG - 71960 - FUISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 772 487 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis DUTRON domicilié(e) Au bourg - 71960 - FUISSE - France.

La marque CHATEAU VITALLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU VITALLIS est expirée depuis le 3 mai 2021.


E.A.R.L DUTRON Denis - AU BOURG - 71960 - FUISSE - France - SIREN 402772487


Monsieur Denis DUTRON - Au bourg - 71960 - FUISSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2001 n°2189525 - Publication au BOPI 2001-01-09

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2011 n°2467231 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-31

Vins d'appelation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU VITALLIS"