Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRICK MAUDRY DOMAINE DE FONTENILLE
E.A.R.L. du CHAMP MENA

Numéro de dépôt :
99820901
Date de dépôt :
02/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/11/2009

Présentation de la marque PATRICK MAUDRY DOMAINE DE FONTENILLE

Déposée le 2 novembre 1999 par la société E.A.R.L. du CHAMP MENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PATRICK MAUDRY DOMAINE DE FONTENILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la société E.A.R.L. du CHAMP MENA domicilié(e) à FONTENILLE, 58150 TRACY-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 750 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. du CHAMP MENA MR MAUDRY Patrick Gérant - France.

La marque PATRICK MAUDRY DOMAINE DE FONTENILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820901.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRICK MAUDRY DOMAINE DE FONTENILLE est expirée depuis le 2 novembre 2009.


E.A.R.L. du CHAMP MENA - à FONTENILLE, 58150 TRACY-SUR-LOIRE - France - SIREN 419750488


E.A.R.L. du CHAMP MENA MR MAUDRY Patrick Gérant - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Vin blanc d'origine AOC de la région de Pouilly en provenance du DOMAINE de FONTENILLE.