Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU PRIEURÉ LA CONDAMINE PARNAC
E.A.R.L. DOMAINES GEORGES DELMAS

Numéro de dépôt :
3017993
Date de dépôt :
30/03/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2010
CHÂTEAU PRIEURÉ LA CONDAMINE PARNAC de E.A.R.L. DOMAINES GEORGES DELMAS

Présentation de la marque CHÂTEAU PRIEURÉ LA CONDAMINE PARNAC

Déposée le 30 mars 2000 par la société E.A.R.L. DOMAINES GEORGES DELMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHÂTEAU PRIEURÉ LA CONDAMINE PARNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la société E.A.R.L. DOMAINES GEORGES DELMAS domicilié(e) 46140 PARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 518 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DELMAS georges - France.

La marque CHÂTEAU PRIEURÉ LA CONDAMINE PARNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU PRIEURÉ LA CONDAMINE PARNAC est expirée depuis le 30 mars 2010.


E.A.R.L. DOMAINES GEORGES DELMAS - 46140 PARNAC - France - SIREN 341518710


Monsieur DELMAS georges - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Vin A.O.C. Cahort provenant de l'exploitation exclusivement dénommée : Château Prieuré la Condamine Parnac.