Marque expirée - Marque en non vigueur
ORPHEON LA MUSIQUE DES CEPAGES PASCAL COMBE, la QUALITÉ EST SIGNÉE
Numéro de dépôt :
3461372
Date de dépôt :
06/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
06/11/2016
Présentation de la marque ORPHEON LA MUSIQUE DES CEPAGES PASCAL COMBE, la QUALITÉ EST SIGNÉE
Déposée le 6 novembre 2006 par la société E.A.R.L. DOMAINE TENON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « ORPHEON LA MUSIQUE DES CEPAGES PASCAL COMBE, la QUALITÉ EST SIGNÉE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORPHEON LA MUSIQUE DES CEPAGES PASCAL COMBE, la QUALITÉ EST SIGNÉE est expirée depuis le 6 novembre 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50