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Marques déposées par la société E.A.R.L. DOMAINE MATHIAS
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BEATRICE ET GILLES MATHIAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEATRICE ET GILLES MATHIAS
E.A.R.L. DOMAINE MATHIAS

Numéro de dépôt :
95598140
Date de dépôt :
14/11/1995
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
14/11/2005

Présentation de la marque BEATRICE ET GILLES MATHIAS

Déposée le 14 novembre 1995 par la société E.A.R.L. DOMAINE MATHIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « BEATRICE ET GILLES MATHIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la société E.A.R.L. DOMAINE MATHIAS domicilié(e) LE BOURG CHAINTRE, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 556 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. DOMAINE MATHIAS - France.

La marque BEATRICE ET GILLES MATHIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEATRICE ET GILLES MATHIAS est expirée depuis le 14 novembre 2005.


E.A.R.L. DOMAINE MATHIAS - LE BOURG CHAINTRE, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 778556118


E.A.R.L. DOMAINE MATHIAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Vins