Accueil marques.expert
/
Marques déposées par E.A.R.L DOMAINE DURAND
/
DOMAINE JEAN RAIMOND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE JEAN RAIMOND
E.A.R.L DOMAINE DURAND

Numéro de dépôt :
92415855
Date de dépôt :
15/04/1992
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
15/04/2002

Présentation de la marque DOMAINE JEAN RAIMOND

Déposée le 15 avril 1992 par E.A.R.L DOMAINE DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « DOMAINE JEAN RAIMOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est E.A.R.L DOMAINE DURAND, domicilié(e) LES EPSAILLES, 18300 CREZANCY EN SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L DOMAINE DURAND - France.

La marque DOMAINE JEAN RAIMOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE JEAN RAIMOND est expirée depuis le 15 avril 2002.


E.A.R.L DOMAINE DURAND - LES EPSAILLES, 18300 CREZANCY EN SANCERRE - France


E.A.R.L DOMAINE DURAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Vins de sancerre AOC