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Marques déposées par E.A.R.L. DOMAINE DU CHÊNE
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DOMAINE DU CHENE SYLVAIN OZIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CHENE SYLVAIN OZIL
E.A.R.L. DOMAINE DU CHÊNE
SYLVAIN OZIL

Numéro de dépôt :
3346524
Date de dépôt :
03/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2015
DOMAINE DU CHENE SYLVAIN OZIL de E.A.R.L. DOMAINE DU CHÊNE

Présentation de la marque DOMAINE DU CHENE SYLVAIN OZIL

Déposée le 3 mars 2005 par E.A.R.L. DOMAINE DU CHÊNE et SYLVAIN OZIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU CHENE SYLVAIN OZIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Les déposants sont E.A.R.L. DOMAINE DU CHÊNE - France et SYLVAIN OZIL domicilié(e) RUE MISTRAL,30190 CASTELNAU VALENCE - 30190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU CHÊNE SYLVAIN OZIL domicilié(e) RUE MISTRAL,30190 CASTELNAU VALENCE - 30190 - France.

La marque DOMAINE DU CHENE SYLVAIN OZIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CHENE SYLVAIN OZIL est expirée depuis le 3 mars 2015.


E.A.R.L. DOMAINE DU CHÊNE - France

SYLVAIN OZIL - RUE MISTRAL,30190 CASTELNAU VALENCE - 30190 - France - SIREN 4


DOMAINE DU CHÊNE SYLVAIN OZIL - RUE MISTRAL,30190 CASTELNAU VALENCE - 30190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.