Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Clos DE L'AM…
Numéro de dépôt :
3253944
Date de dépôt :
28/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Présentation de la marque Clos DE L'AM…
Déposée le 28 octobre 2003 par la société E.A.R.L.) DOMAINE DU BOUSCAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Clos DE L'AM… »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E.A.R.L.) DOMAINE DU BOUSCAT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 septembre 2004 - Rejet total n°399308 - Publication au BOPI 2004-09-13
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49