Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES MURYS
E.A.R.L. DOMAINE DES MURYS

Numéro de dépôt :
3006451
Date de dépôt :
28/01/2000
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
28/01/2010

Présentation de la marque DOMAINE DES MURYS

Déposée le 28 janvier 2000 par la société E.A.R.L. DOMAINE DES MURYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES MURYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est la société E.A.R.L. DOMAINE DES MURYS domicilié(e) LES MURYS, 71960 PIERRECLOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 029 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. DOMAINE DES MURYS - France.

La marque DOMAINE DES MURYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES MURYS est expirée depuis le 28 janvier 2010.


E.A.R.L. DOMAINE DES MURYS - LES MURYS, 71960 PIERRECLOS - France - SIREN 398029918


E.A.R.L. DOMAINE DES MURYS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée. DOMAINE DES MURYS.