Déposée le 7 juillet 2003 par la société E.A.R.L. Domaine de Montnègre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE CLERMONT L'HERAULT),
la marque française « Domaine de Montnègre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est la société E.A.R.L. Domaine de Montnègre domicilié(e) 7, rue de la Lergue Cambous - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 464 162 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU Françoise domicilié(e) 7, Rue de la Lergue Cambous - France.
La marque Domaine de Montnègre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237465.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Montnègre est expirée depuis le 7 juillet 2013.
E.A.R.L. Domaine de Montnègre - 7, rue de la Lergue Cambous - France - SIREN 440464162
MOREAU Françoise - 7, Rue de la Lergue Cambous - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vin de pays, vin d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine. Produits agricoles à savoir olives fraîches. Huiles et graisses comestibles ; produits agricoles à savoir olives conservées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Domaine de Montnègre"
