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Marques déposées par E.A.R.L DOMAINE DE MALCONSEIL
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CHATEAU MALCONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MALCONSEIL
E.A.R.L DOMAINE DE MALCONSEIL

Numéro de dépôt :
1726407
Date de dépôt :
11/10/1991
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
11/10/2001

Présentation de la marque CHATEAU MALCONSEIL

Déposée le 11 octobre 1991 par E.A.R.L DOMAINE DE MALCONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « CHATEAU MALCONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est E.A.R.L DOMAINE DE MALCONSEIL, domicilié(e) D.45 Route de Vaugines, 84160 CADENET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR GALAS - France.

La marque CHATEAU MALCONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MALCONSEIL est expirée depuis le 11 octobre 2001.


E.A.R.L DOMAINE DE MALCONSEIL - D.45 Route de Vaugines, 84160 CADENET - France


MR GALAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Vin d'appellation d'origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU MALCONSEIL