Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU COTES VEYRAC Appellation St Emilion Contrôlée
E.A.R.L DES VIGNOBLES BELLANGER, E.A.R.L

Numéro de dépôt :
1266629
Date de dépôt :
05/03/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/03/2024

Présentation de la marque CHATEAU COTES VEYRAC Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 5 mars 1984 par la société E.A.R.L DES VIGNOBLES BELLANGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU COTES VEYRAC Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société E.A.R.L DES VIGNOBLES BELLANGER domicilié(e) VEYRAC, 33330 SAINT ETIENNE DE LISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 052 331 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L DES VIGNOBLES BELLANGER domicilié(e) VEYRAC, 33330 SAINT ETIENNE DE LISSE - France.

La marque CHATEAU COTES VEYRAC Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU COTES VEYRAC Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 5 mars 2024.


E.A.R.L DES VIGNOBLES BELLANGER, E.A.R.L - VEYRAC, 33330 SAINT ETIENNE DE LISSE - France - SIREN 340052331


E.A.R.L DES VIGNOBLES BELLANGER - VEYRAC, 33330 SAINT ETIENNE DE LISSE - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2003 n°2255178 - Publication au BOPI 2003-12-22

Renouvellement sans limitation n°2029312 - Publication au BOPI 1994-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2013 n°2545297 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-11-28

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Chateau Côtes Veyrac".