Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LAPLACE
E.A.R.L DES VIGNES, Entreprise Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3939850
Date de dépôt :
07/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2022
CHATEAU LAPLACE de E.A.R.L DES VIGNES

Présentation de la marque CHATEAU LAPLACE

Déposée le 7 août 2012 par la société E.A.R.L DES VIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LAPLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la société E.A.R.L DES VIGNES domicilié(e) 1 lieu-dit laplace - 47120 - SAINT JEAN DE DURAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 349 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PRODIFFU domicilié(e) 17 19 Route des Vignerons - 33790 - LANDERROUAT - France.

La marque CHATEAU LAPLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LAPLACE est expirée depuis le 7 août 2022.


E.A.R.L DES VIGNES, Entreprise Agricole à Responsabilité Limitée - 1 lieu-dit laplace - 47120 - SAINT JEAN DE DURAS - France - SIREN 484349428


UNION PRODIFFU - 17 19 Route des Vignerons - 33790 - LANDERROUAT - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Laplace.