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Marques déposées par E.A.R.L. des Domaines de MILLET
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LE CLOS DE L'ABBAYE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS DE L'ABBAYE
E.A.R.L. des Domaines de MILLET

Numéro de dépôt :
92426261
Date de dépôt :
06/07/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2002

Présentation de la marque LE CLOS DE L'ABBAYE

Déposée le 6 juillet 1992 par E.A.R.L. des Domaines de MILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CLOS DE L'ABBAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est E.A.R.L. des Domaines de MILLET, domicilié(e) Château Millet, 33640 PORTETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Professeur Eric AGOSTINI Avocat à la Cour - France.

La marque LE CLOS DE L'ABBAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DE L'ABBAYE est expirée depuis le 6 juillet 2002.

E.A.R.L. des Domaines de MILLET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RENAUD , LE ROSE DE MILLET , LA CHAPELLE DE MILLET , LA BOUSSOLE DE LA PEYROUSE , LES LUCQUES , CHATEAU MARTIN , THIERRY MORTON


E.A.R.L. des Domaines de MILLET - Château Millet, 33640 PORTETS - France


Professeur Eric AGOSTINI Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée BORDEAUX SUPERIEUR provenant de l'Exploitation ainsi exactement dénommée LE CLOS de l'ABBAYE