Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société E.A.R.L. De Pontfichard
/
COMPOTILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPOTILLE
E.A.R.L. De Pontfichard

Numéro de dépôt :
3198595
Date de dépôt :
05/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2012
COMPOTILLE de E.A.R.L. De Pontfichard

Présentation de la marque COMPOTILLE

Déposée le 5 décembre 2002 par la société E.A.R.L. De Pontfichard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPOTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la société E.A.R.L. De Pontfichard domicilié(e) Ferme de Pontfichard,36100 SAINT-AUBIN - 36100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 490 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARRAND Nicole et Jean-Marie domicilié(e) E A R L de Pontfichard, Ferme de Pontfichard,36100 SAINT-AUBIN - 36100 - France.

La marque COMPOTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOTILLE est expirée depuis le 5 décembre 2012.

E.A.R.L. De Pontfichard a également déposé les autres marques suivantes : PESTO BERRICHON


E.A.R.L. De Pontfichard - Ferme de Pontfichard,36100 SAINT-AUBIN - 36100 - France - SIREN 439490848


CARRAND Nicole et Jean-Marie - E A R L de Pontfichard, Ferme de Pontfichard,36100 SAINT-AUBIN - 36100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Compote de fruits Compote de légumes Compote de fruits et de légumes