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Marques déposées par la société E.A.R.L. DE MONTERRAIN
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CLOS DE MONTERRAIN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLOS DE MONTERRAIN
E.A.R.L. DE MONTERRAIN

Numéro de dépôt :
3150907
Date de dépôt :
19/02/2002
Lieu de dépôt :
MACON
CLOS DE MONTERRAIN de E.A.R.L. DE MONTERRAIN

Présentation de la marque CLOS DE MONTERRAIN

Déposée le 19 février 2002 par la société E.A.R.L. DE MONTERRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CLOS DE MONTERRAIN »

Le déposant est la société E.A.R.L. DE MONTERRAIN domicilié(e) AUX MONTERRAINS SERRIERES,71960 PIERRECLOS - 71960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 581 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. DE MONTERRAIN domicilié(e) AUX MONTERRAINS, SERRIERES,71960 PIERRECLOS - 71960 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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E.A.R.L. DE MONTERRAIN - AUX MONTERRAINS SERRIERES,71960 PIERRECLOS - 71960 - France - SIREN 316581883


E.A.R.L. DE MONTERRAIN - AUX MONTERRAINS, SERRIERES,71960 PIERRECLOS - 71960 - France


Inscription le 5 mai 2004 - Rejet total n°391883 - Publication au BOPI 2004-05-05

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE MONTERRAIN