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Marques déposées par la société E.A.R.L de LABARTHE
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CHATEAU BASSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BASSAC
E.A.R.L de LABARTHE, Entreprise Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3887582
Date de dépôt :
09/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2022
CHATEAU BASSAC de E.A.R.L de LABARTHE

Présentation de la marque CHATEAU BASSAC

Déposée le 9 janvier 2012 par la société E.A.R.L de LABARTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU BASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la société E.A.R.L de LABARTHE domicilié(e) 4 Sables Pichot - 33190 - CAMIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 555 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PRODIFFU domicilié(e) 17 19 Route des Vignerons - 33790 - LANDERROUAT - France.

La marque CHATEAU BASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BASSAC est expirée depuis le 9 janvier 2022.


E.A.R.L de LABARTHE, Entreprise Agricole à Responsabilité Limitée - 4 Sables Pichot - 33190 - CAMIRAN - France - SIREN 317555357


UNION PRODIFFU - 17 19 Route des Vignerons - 33790 - LANDERROUAT - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Bassac.