Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELON PERLFRUIT DE LA BOUGARDE BOISSON AROMATISEE A BASE DE VIN MOUSSEUX Ingrédients vin mousseux, sirop au jus du fruit 3 % EARL
E A R L DE LA SERRE

Numéro de dépôt :
3203445
Date de dépôt :
06/01/2003
Lieu de dépôt :
DOLE
Date d'expiration :
06/01/2013
MELON PERLFRUIT DE LA BOUGARDE BOISSON AROMATISEE A BASE DE VIN MOUSSEUX Ingrédients vin mousseux, sirop au jus du fruit 3 % EARL de E A R L DE LA SERRE

Présentation de la marque MELON PERLFRUIT DE LA BOUGARDE BOISSON AROMATISEE A BASE DE VIN MOUSSEUX Ingrédients vin mousseux, sirop au jus du fruit 3 % EARL

Déposée le 6 janvier 2003 par la société E A R L DE LA SERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOLE), la marque française « MELON PERLFRUIT DE LA BOUGARDE BOISSON AROMATISEE A BASE DE VIN MOUSSEUX Ingrédients vin mousseux, sirop au jus du fruit 3 % EARL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la société E A R L DE LA SERRE domicilié(e) 21 rue de la Bougarde,39290 OFFLANGES - 39290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 099 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUELLE Jean Marie domicilié(e) 4 rue du puits,39290 OFFLANGES - 39290 - France.

La marque MELON PERLFRUIT DE LA BOUGARDE BOISSON AROMATISEE A BASE DE VIN MOUSSEUX Ingrédients vin mousseux, sirop au jus du fruit 3 % EARL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELON PERLFRUIT DE LA BOUGARDE BOISSON AROMATISEE A BASE DE VIN MOUSSEUX Ingrédients vin mousseux, sirop au jus du fruit 3 % EARL est expirée depuis le 6 janvier 2013.


E A R L DE LA SERRE - 21 rue de la Bougarde,39290 OFFLANGES - 39290 - France - SIREN 328099643


Monsieur GUELLE Jean Marie - 4 rue du puits,39290 OFFLANGES - 39290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Boisson alcoolisée et aromatisée à base de vin mousseux et de sirop au jus du fruit.