Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHEVINOISE
E.A.R.L. de la Coudre

Numéro de dépôt :
92410387
Date de dépôt :
09/03/1992
Lieu de dépôt :
MAMERS
Date d'expiration :
09/03/2002

Présentation de la marque LA CHEVINOISE

Déposée le 9 mars 1992 par la société E.A.R.L. de la Coudre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MAMERS), la marque française « LA CHEVINOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la société E.A.R.L. de la Coudre domicilié(e) "la Coudre", 72610 LE CHEVAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 459 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAMECHE Michel - France.

La marque LA CHEVINOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHEVINOISE est expirée depuis le 9 mars 2002.


E.A.R.L. de la Coudre - "la Coudre", 72610 LE CHEVAIN - France - SIREN 348459181


NAMECHE Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Endives