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Marques déposées par E.A.R.L. DE FOUGERES
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PECHERAIE DE FOUGERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PECHERAIE DE FOUGERES
E.A.R.L. DE FOUGERES

Numéro de dépôt :
1583317
Date de dépôt :
31/05/1989
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
31/05/1999
PECHERAIE DE FOUGERES de E.A.R.L. DE FOUGERES

Présentation de la marque PECHERAIE DE FOUGERES

Déposée le 31 mai 1989 par E.A.R.L. DE FOUGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « PECHERAIE DE FOUGERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est E.A.R.L. DE FOUGERES, domicilié(e) Quartier Fougères, 26300 CHATEAUNEUF SUR ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCH Gérard - France.

La marque PECHERAIE DE FOUGERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECHERAIE DE FOUGERES est expirée depuis le 31 mai 1999.


E.A.R.L. DE FOUGERES - Quartier Fougères, 26300 CHATEAUNEUF SUR ISERE - France


ROCH Gérard - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.