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Marques déposées par la société E.A.R.L. de COURNUAUD
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« L'ORANGERIE de MAZERIS »
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

« L'ORANGERIE de MAZERIS »
E.A.R.L. de COURNUAUD

Numéro de dépôt :
3270335
Date de dépôt :
21/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2014
« L\'ORANGERIE de MAZERIS » de E.A.R.L. de COURNUAUD

Présentation de la marque « L'ORANGERIE de MAZERIS »

Déposée le 21 janvier 2004 par la société E.A.R.L. de COURNUAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « « L'ORANGERIE de MAZERIS » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la société E.A.R.L. de COURNUAUD domicilié(e) Château Mazeris,33126 St. Michel de Fronsac - 33126 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 491 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. de COURNUAUD domicilié(e) Château Mazeris,33126 St. Michel de Fronsac - 33126 - France.

La marque « L'ORANGERIE de MAZERIS » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « L'ORANGERIE de MAZERIS » est expirée depuis le 21 janvier 2014.


E.A.R.L. de COURNUAUD - Château Mazeris,33126 St. Michel de Fronsac - 33126 - France - SIREN 421491549


E.A.R.L. de COURNUAUD - Château Mazeris,33126 St. Michel de Fronsac - 33126 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Vin d'appellation d'origine contrôlée « CANON-FRONSAC »