Déposée le 4 octobre 2001 par la société E.A.R.L. de CLEUNTREUZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ABIOSSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est la société E.A.R.L. de CLEUNTREUZ domicilié(e) CLEUNTREUZ, 22540 LOUARGAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 231 989 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane CHAPIN, EARL de Cleuntreuz - France.
La marque ABIOSSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABIOSSOL est expirée depuis le 4 octobre 2011.
E.A.R.L. de CLEUNTREUZ - CLEUNTREUZ, 22540 LOUARGAT - France - SIREN 378231989
Monsieur Stéphane CHAPIN, EARL de Cleuntreuz - France
Inscription le 21 juillet 2003 - Transmission totale de proprié n°374212 - Publication au BOPI 2003-07-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) , ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus Amendements organiques et supports de cultures à savoir : compost, écoues, fumier, tourbe, fientes de volailles. Fertilisants et engrais organiques. Transformation par compostage des produits issus de l'agriculture et de l'industrie du bois.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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