Présentation de la marque PICARDIE TRUFFES TRUFFES BIO
Déposée le 7 février 2012 par E.A.R.L. D'HEYGERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « PICARDIE TRUFFES TRUFFES BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est E.A.R.L. D'HEYGERE, E.A.R.L. domicilié(e) 3 RUE VERTE - 60420 - WACQUEMOULIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. D'HEYGERE, M. PASCAL D'HEYGERE domicilié(e) 3 RUE VERTE - 60420 - WACQUEMOULIN - France.
La marque PICARDIE TRUFFES TRUFFES BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895148.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PICARDIE TRUFFES TRUFFES BIO est expirée depuis le 7 février 2022.
E.A.R.L. D'HEYGERE, E.A.R.L. - 3 RUE VERTE - 60420 - WACQUEMOULIN - France
E.A.R.L. D'HEYGERE, M. PASCAL D'HEYGERE - 3 RUE VERTE - 60420 - WACQUEMOULIN - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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