Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE GOURDON
E.A.R.L. COULTHARD SIRET 447 795 675 00019

Numéro de dépôt :
3273514
Date de dépôt :
09/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2014
DOMAINE GOURDON de E.A.R.L. COULTHARD SIRET 447 795 675 00019

Présentation de la marque DOMAINE GOURDON

Déposée le 9 février 2004 par la société E.A.R.L. COULTHARD SIRET 447 795 675 00019 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE GOURDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la société E.A.R.L. COULTHARD SIRET 447 795 675 00019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 795 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COULTHARD Jonathan GOURDON domicilié(e) 47120 ESCLOTTES - France.

La marque DOMAINE GOURDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GOURDON est expirée depuis le 9 février 2014.


E.A.R.L. COULTHARD SIRET 447 795 675 00019 - France - SIREN 447795675


M. COULTHARD Jonathan GOURDON - 47120 ESCLOTTES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

– pruneaux d'acien. – confiture et compote pêche, prune, pruneaux. – juis de fruits pêche, prune, pruneaux. – vin d'A.O.C. côtes de duras rouge et blanc. – digestif (à l'exception ds eaux de vie). Eau de vie d'appellation d'origine de pêche, prune, pruneaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.